RANGLIO MOVE

Conditions générales de vente

Document préparatoire pour le pilote. Les champs d’identité et les modalités définitives doivent être renseignés avant une vente ou une collecte publique.

Vendeur et offre

[IDENTITÉ COMPLÈTE DU VENDEUR]. Packs de 30, 60 ou 120 étiquettes QR et carte. Offre cible à confirmer : accès logiciel 12 mois à partir de l’activation, quota de 3 analyses par étiquette, sans renouvellement automatique. Internet et navigateur récent requis. La saisie manuelle et la recherche restent disponibles en cas d’erreur IA.

Prix et commande

Prix consommateur : 19,90 €, 29,90 € et 44,90 €, livraison en supplément avant paiement. Régime de TVA [À RENSEIGNER]. Commande en une unité par paiement dans le pilote. Acceptation des CGV puis paiement Stripe. Confirmation sur support durable par le vendeur ; l’écran de retour ne vaut pas confirmation.

Livraison et rétractation

France métropolitaine. Modalités détaillées sur Livraison et Retours, à valider. Rétractation : délai de 14 jours en principe ; formulaire en ligne disponible. Aucun retrait automatique du droit par simple activation d’un QR.

Conformité, service numérique et responsabilité

Les garanties légales de conformité et des vices cachés s’appliquent. Le texte réglementaire encadré et les règles concernant le service numérique associé, les mises à jour et la durée de fourniture doivent être intégrés et validés avant vente. L’IA ne garantit pas une détection exhaustive ; l’utilisateur valide les objets. Cette limite ne supprime aucun droit légal du consommateur.

Réclamations

[SAV]. Médiateur de la consommation : [NOM, ADRESSE ET SITE]. Les données sont traitées conformément à la politique de confidentialité. Version de CGV à conserver avec chaque commande : [DATE / VERSION].